Mentions Légales
(“A Fleur de Lau”, “nous”, “notre”, “nos”) font références à l’entreprise individuelle Raffin-Peyloz Laura qui exploite le site web www.afleurdelau.fr (ci-après désigné par le terme “Service”).
INTRODUCTION
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.afleurdelau.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site www.afleurdelau.fr est détenu et géré par l’entreprise ayant pour ;
Nom commercial et statut social : A Fleur de Lau – Raffin-Peyloz Laura
Représentée par : Mme. RAFFIN-PEYLOZ Laura, Gérante
Représentée par le numéro SIREN : 851 568 907
Référence du registre du commerce : Thionville
SIEGE SOCIAL ET ADRESSE POSTALE
A Fleur de Lau
Raffin-Peyloz Laura
4 rue du Docteur Fristo
57480 Sierck-les-Bains
FRANCE
HÉBERGEMENT WEB
L’hébergement du site internet est assuré par la société OVH SAS :
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Capital social : 10 069 020€
Siret : 537 407 926
RESPONSABLE PUBLICATION
Le responsable publication est une personne physique.
PRESTATAIRE TECHNIQUE ET CRÉATION GRAPHIQUE
Le responsable technique est une personne physique.
VA Digital
GÉNÉRALITÉS
Par l’utilisation du site web www.afleurdelau.fr (ci-après le site), vous acceptez expressément les conditions d’utilisation.
COPYRIGHT
Est considéré comme donnée tous textes, images, vidéos, sons ou codes sources présents sur le site. Toute donnée présente sur ce site est la propriété de son auteur. Aucune donnée ne pourra être utilisée, modifiée ou reproduite sans le consentement écrit du propriétaire du site.
VÉRACITÉ DES INFORMATIONS
Ce site s’efforce d’offrir les informations les plus exactes et les plus complètes possibles. Toutefois, aucune personne ne pourra prétendre à réparation si, par l’utilisation d’une information contenue sur le site, elle venait à subir un préjudice.
SITES LIÉS
Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant au contenu des sites liés à l’aide d’un lien hypertexte.
PRÉJUDICE CAUSÉ À UN TIERS
Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable d’un quelconque préjudice pouvant être causé à un tiers par une utilisation inappropriée du site et décline toute responsabilité pouvant en résulter.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Les déclarations de revenus et gains faites par A Fleur de Lau, afleurdelau.fr, l’entreprise Raffin-Peyloz Laura, et leurs annonceurs / sponsors ne représentent en aucun cas une promesse de gain.
Les résultats présentés sur les pages du site www.afleurdelau.fr et ses extensions sont la conséquence d’efforts et de travail. Vos résultats varieront et dépendront de nombreux facteurs, sans s’y limiter ; vos antécédents, votre expérience et votre éthique.
BASES LÉGALES
Les présentes mentions légales reposent exclusivement sur la loi fédérale sur la protection des données (LFPD).
JURIDIQUE
Tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation est du ressort du Tribunal compétent au domicile du propriétaire du site, à Thionville, en France.
CONCLUSIONS
Les présentes mentions légales faisant également offices de conditions d’utilisations sont valables avec effet immédiat et peuvent être changées en tout temps par le propriétaire du site. Les changements de conditions d’utilisation seront communiqués sur ce site.
CONTACT / SERVICE CLIENTS
Pour tout renseignement ou réclamation, vous pouvez nous adresser directement votre demande à notre adresse e-mail de contact : afleurdelau@outlook.fr
